Conseil Municipal du 07 décembre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/137ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2021 - Délibération - (sans annexe)10/12/2021

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/129EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe10/12/2021
DEL2021/130AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/131TRESORERIE - OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE 2022 - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/132AVANCE ACCORDEE AUX BUDGETS ANNEXES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A AUTONOMIE FINANCIERE - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/133TRANSFERT DE LA COMPETENCE EN MATIERE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/134CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE CENTRE D'EXPLOITATION DE LA POUDRERIE - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/135ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/136PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/165REINTEGRATION DANS L'ACTIF DE LA VILLE DES ANCIENS LOCAUX DU COLLEGE LES CEDRES SITUE 1 BOULEVARD HENRI-SIZAIRE - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/171CREATION D'UN ESPACE CITOYENS ET DEMATERIALISATION DES DEMARCHES ADMINISTRATIVES - CANDIDATURE A L'APPEL A PROJETS FRANCE RELANCE - FONDS "TRANSFORMATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES" GUICHETS TERRITORIAUX - Délibération - (sans annexe)10/12/2021

02 - Culture - Patrimoine - Spectacles vivants


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/138OPERATION ECOLE ET CINEMA - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MEDIA-TARN - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/139CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - PROGRAMME DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES ET DU SERVICE DES PUBLICS POUR 2022 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/140MUSEE GOYA - ACHAT DE LA GRAVURE DE MIRO GAUDI XVII - DEMANDE DE SUBVENTIONS FRAM - Délibération - (sans annexe)10/12/2021

03 - Coeur de Ville - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/151DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES - COMMERCE DE DETAIL ET BRANCHE AUTOMOBILE - ANNEE 2022 - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/152RECONDUCTION DE L'AIDE A LA CREATION ET A LA REPRISE D'ACTIVITES COMMERCIALES ET ARTISANALES DE PROXIMITE - Délibération - (sans annexe)10/12/2021

04 - Famille - Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/146RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELAIS PETITE ENFANCE - Délibération - Annexe10/12/2021

05 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/149CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE CASTRES OLYMPIQUE - SAISON SPORTIVE 2021-2022 - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/150INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES MISES A DISPOSITION DES COLLEGES - PARTICIPATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'UTILISATION - Délibération - (sans annexe)10/12/2021

06 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/168DENOMINATIONS DE VOIES - Délibération - Annexe10/12/2021
DEL2021/169AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/170INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - AVENANTS N°8 AUX CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE CASTRES, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET ET LES COMMUNES DE BOISSEZON, LABRUGUIERE, LAGARRIGUE, NAVÈS, NOAILHAC ET VALDURENQUE - Délibération - (sans annexe)10/12/2021

07 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/157TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE COMMANDANT WAUTHIER - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/158TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - HAMEAU DE PUECH AURIOL - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/159TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE BONAFE - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)10/12/2021

08 - Social - Solidarités - Insertion - Politique de la Ville -


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/148PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE - FINANCEMENT DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE - ACTIONS 2021 - Délibération - (sans annexe)10/12/2021

10 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/147PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Délibération - (sans annexe)10/12/2021

11 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/160TERRAIN SITUE RUE DU VILLAGE - CESSION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE PAR L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TARN A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/161ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 16BIS RUE VAN GOGH A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU TARN - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/162ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 155 AVENUE ALBERT 1ER - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/163CESSION D'UN TERRAIN SITUE IMPASSE DU DOCTEUR ROUX A MADAME CHANTAL DI GIOSA - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/164DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET D'UN TERRAIN SITUE 21 RUE DE L'INDUSTRIE DANS LA ZONE D'ACTIVITE DE MELOU POUR RETROCESSION A LA S.C.I. SPB - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/166CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION DE LIGNES ELECTRIQUES SOUTERRAINES CHEMIN DE CAUSSE - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/167REGULARISATION D'EMPRISES DE TROTTOIR SITUEES 60 RUE THERON PERIE - ACQUISITION A MONSIEUR DIDIER ARMENGAUD - Délibération - (sans annexe)10/12/2021

12 - Développement durable - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/153PERMIS DE LOUER - CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/154ENTRETIEN DU PATRIMOINE DE LA VILLE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ' EAUX DE CASTRES BURLATS '. - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/155MODALITES D'EXERCICE DE LA COMPETENCE EN MATIERE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES (GEPU) - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/156REDUCTION DE LA PRESENCE DES MEGOTS DANS L'ESPACE PUBLIC - CONTRAT ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET L'ECO-ORGANISME ALCOME - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/172RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA VILLE DE CASTRES, ADMINISTRATEURS DE LA SPL EAUX DE CASTRES BURLATS - EXERCICE DE NOVEMBRE 2019 A DECEMBRE 2020 - Délibération - (sans annexe)10/12/2021

13 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/141CONVENTION DE FINANCEMENT 2022 AVEC LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE CASTRES ET DES COLLECTIVITES ADHERENTES - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/142TELETRAVAIL - EXPERIMENTATION EN 2022 - MODALITES DE MISE EN OEUVRE - Délibération - Annexe10/12/2021
DEL2021/143RECRUTEMENT ANNUEL D'AGENTS CONTRACTUELS NON PERMANENTS LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/144CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT - CONTRAT DE PROJET "CHARGE DE MISSION VELO ET MOBILITES ACTIVES" - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/145MISE A DISPOSITION DU SERVICE COMMANDE PUBLIQUE COMMUNAUTAIRE ET AFFAIRES JURIDIQUES AUPRES DE LA VILLE DE MAZAMET - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/173RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - ANNEE 2020 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)10/12/2021
DEL2021/174COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)10/12/2021